Jean-François Magana

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De: Jean-François MAGANA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028958946(source JORF)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: MAGANA (Jean-François)
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Remplace:M. PALAT (Pierre)
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
JORFTEXT000023720688(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: MAGANA (Jean-François)
Objet:
pour exercer la fonction de président de la Commission centrale des appareils à pression
Remplace:M. PALAT (Pierre)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000023720688(source JORF)
désignation
17 Mars 201117/03/2011
De: Jean-François Magana
(en détachement)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000773547(source JORF)
nomination
28 Octobre 200128/10/2001
De: Jean-François Magana
(en détachement)
Objet:
tableau d'avancement (corps des mines)
le tableau d'avancement pour l'année 2001
au grade d'ingénieur général des mines est établi
JORFTEXT000000394169(source JORF)
inscription
29 Juillet 200129/07/2001
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
JORFTEXT000000220567(source JORF)
habilitation
29 Novembre 200029/11/2000
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
JORFTEXT000000764869(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000582371(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000582370(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000397604(source JORF)
habilitation
08 Décembre 199908/12/1999
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
JORFTEXT000000213518(source JORF)
habilitation
08 Décembre 199908/12/1999
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000197773(source JORF)
habilitation
02 Décembre 199902/12/1999
De: Magana
Objet:
président de la commission consultative
Groupe:
Commission consultative
president
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Magana (Jean-François)
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000195252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Magana (Jean-François)
sous-direction de la métrologie, secrétariat d'Etat à l'industrie
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
Commission technique des instruments de mesure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000553908(source JORF)
nomination
10 Février 199810/02/1998
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000203545(source JORF)
habilitation
23 Novembre 199723/11/1997
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000386899(source JORF)
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000199383(source JORF)
habilitation
06 Juillet 199706/07/1997
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
JORFTEXT000000721899(source JORF)
habilitation
08 Décembre 199508/12/1995
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'industrie
JORFTEXT000000168981(source JORF)
habilitation
15 Juin 199515/06/1995
De: Magana (Jean-François)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membre de la commission technique des instruments de mesure
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Hugounet (Jean)
Groupe:
Commission technique des instruments de mesure
JORFTEXT000000353705(source JORF)
nomination
17 Mai 199517/05/1995
De: Magana (Jean-François)
Objet:
président de la commission consultative. L'arrêté du
29 août 1994
modifiant l'arrêté du
8 mars 1994
précité
Groupe:
Commission consultative. L'arrêté
president
JORFTEXT000000735019(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
JORFTEXT000000551884(source JORF)
habilitation
14 Janvier 199514/01/1995
De: Magana (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut="1988-05-06"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000000544199(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993

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